Copyright

Code

Le code de Rust code est principalement distribué sous les termes des licences MIT et Apache (version 2.0). Certaines portions du code répondent à des licences de type BSD. Voir LICENSE-APACHE, LICENSE-MIT, et COPYRIGHT pour plus de détails.

Œuvres artistiques

Les logos Rust et Cargo (aux formats matriciel et vectoriel) sont la propriété de Mozilla et sont distribués selon les termes de la licence Creative Commons Attribution (CC-BY). Cette licence est la plus permissive des licences Creative Commons et autorise la réutilisation et les modifications pour quelque raison que ce soit. La distribution de ces œuvres doit être effectuée en « indiquant la paternité de de l’œuvre de façon appropriée, en fournissant un lien vers la licence et en indiquant si des modifications ont été appliquées ». Note : l’utilisation de ces logos, ainsi que des noms « Rust » et « Cargo » est également régie par les droits d’utilisation des marques déposées, décrits ci-après.

Les différentes variantes du logo Rust peuvent être trouvées aux emplacements suivants :

• rust-logo-128x128-blk.png
• rust-logo-128x128-blk-v2.png
• rust-logo-128x128.png
• rust-logo-16x16-blk.png
• rust-logo-16x16.png
• rust-logo-256x256-blk.png
• rust-logo-256x256.png
• rust-logo-32x32-blk.png
• rust-logo-32x32.png
• rust-logo-512x512-blk.png
• rust-logo-512x512.png
• rust-logo-64x64-blk.png
• rust-logo-64x64.png
• rust-logo-blk.svg

Marques déposées

Les noms et marques que sont Rust et Cargo permettent d’identifier ce qui est officiellement lié à la communauté Rust et ce qui ne l’est pas. Nous portons donc une grande attention au périmètre autorisé pour leur utilisation. Ce faisant, nous souhaitons également permettre autant d’usages créatifs que possibles pour ces marques. Le règlement décrit ici explique comment nous régissons cet équilibre. Si vous souhaitez utiliser ces noms ou marques, notamment dans un cadre commercial, veuillez lire cette page ou n’hésitez pas à nous contacter pour nous demander !

TL;DR : La plupart des utilisations non-commerciales pour les noms Rust/Cargo et les logos associés sont autorisées et ne nécessitent pas de permissions. La plupart des usages commerciaux nécessitent une permission. Dans les deux cas, la règle primordiale consiste à ne pas utiliser les marques de façon officielle ou tel que l’usage signifierait toute forme d’approbation de la part du projet Rust.

Marques déposées relatives à Rust

Le langage de programmation Rust est un projet open source et communautaire, régi par une équipe centrale. Il est également parrainé par la Mozilla Foundation (« Mozilla ») qui détient et protège les marques déposées Rust et Cargo ainsi que les logos (qui constituent les marques déposées relatives à Rust). Ce document fournit les informations relatives à l’utilisation des marques déposées du projet Rust en tant que langage de programmation ainsi que des exemples de cas d’utilisation fréquents et des explications permettant de savoir si ces usages sont autorisés, nécessistent une permission ou ne sont pas autorisés. Ce document complète le règlement officiel de Mozilla relatif aux marques déposées qui régit l’utilisation des différentes marques déposées relatives à Mozilla.

Les marques déposées relatives à Rust s’appliquent à deux termes et à deux logos :

• Rust
• Cargo
• 
• 

Les marques déposées sont des noms et des œuvres qui permettent d’indiquer au public la source d’un bien ou d’un service. La protection des marques déposées est particulièrement importante pour un projet open source. Toute personne peut modifier le code source et produire un produit avec ce code et il est donc important que seul le produit original ou les variations ayant été approuvées puissent utiliser les marques déposées du projet. En limitant l’utilisation des marques déposées relative à Rust, Mozilla et le projet Rust permttent aux utilisateurs et aux développeurs de savoir que le produit utilisé est bien l’œuvre du projet Rust et n’est pas une version modifiée provenant d’une autre source. La marque déposée permet de garantir la qualité et la sécurite du produit aux utilisateurs et aux développeurs.

Utilisation des marques déposées

Apparence officielle, affiliée ou approuvée

La règle primordiale qui s’applique aux marques déposées relatives à Rust est la suivante : elles ne peuvent être utilisées de façons qui paraissent officielle, affiliée ou approvée par le projet Rust ou par Mozilla sans qu’il y ait eu de permission écrite de la part de l’équipe centrale du projet Rust. C’est la méthode essentielle qui nous permet de protéger les utilisateurs et les développeurs d’une confusion quelconque.

Étant donné que cette règle s’appuie sur la perception du public, elle est subjective et difficile à retranscrire concrètement. Il existe de nombreuses façon d’éviter toute ambiguïté, en ajoutant par exemple « non-officiel » de façon visible. En cas de doute, nous serions ravis de pouvoir vous aider, il vous suffit de nous écrire à trademark@rust-lang.org.

Les règles de base : utiliser les termes Rust ou Cargo

Comme pour tout autre marque, les termes Rust et Cargo peuvent être utilisés avec peu de restrictions lorsqu’il s’agit de faire référence au langage de programmation Rust ou au système de gestion des paquets Cargo et au registre associé.

Ces termes ne peuvent pas être utilisés dans les cas suivants :

• afin de faire référence à tout autre langage de programmation ;
• de quelque façon qui soit trompeuse ou qui implique une association avec des modules, des outils, de la documentation ou toute autre ressource sans lien avec le langage de programmation Rust ;
• de quelque façon qui soit source de confusion envers la communauté quant au caractère open source et libre d’utilisation du langage de programmation Rust.

Cas d’utilisation qui ne nécessitent pas d’approbation explicite

Plusieurs cas d’utilisation ne nécessitent pas d’approbation explicite. Cependant, pour tous les cas énumérés ci-après, vous devez vous assurer que les marques déposées relatives à Rust ne sont pas utilisées de façon officielle tel que décrit ci-avant.

• Indiquer clairement qu’un logiciel est écrit avec le langage de programmation Rust, est compatible avec le langage de programmation Rust, contient le langage de programmation Rust est autorisé. Dans ces cas de figure, vous pouvez utiliser les marques déposées Rust afin d’indiquer ce caractère, sans approbation préalable. Cela vaut à la fois pour les usages non-commerciaux et pour les usages commerciaux.

• Utiliser les marques déposées Rust en les intégrant dans des noms de produits non-commerciaux tels que RustPostgres or Rustymine ou dans les noms de dépôts logiciels (par exemple sur GitHub) est autorisé lorsque le produit est destiné à être utilisé avec le langage de programmation Rust ou qu’il est compatible avec celui-ci. Dans le cadre de tels usages, il est également permis d’utiliser le logo Rust, y compris dans une forme modifiée. Pour les produits commerciaux (ce qui inclut les produits sponsorisés ou réalisés avec un financement participatif), veuillez nous contacter trademark@rust-lang.org afin de vérifier l’utilisation des éléments de la marque.

• Utiliser les marques déposées Rust sur des t-shirts, casquettes ou sur tout autre support, y compris dans une forme modifiée, est autorisée dans le cadre d’une autorisation personnelle et dans le cadre d’une communauté restreinte tant que ces supports ne sont pas vendus. Si vous souhaitez distribuer des produits utilisant les marques déposées Rust lors d’un événement en lien avec Rust, veuillez nous contacter pour en obtenir la permission : trademark@rust-lang.org.

• Utiliser les marques déposées Rust (y compris dans une forme modifiée) dans le cadre d’événements sociaux tels que des meetups ou autres est autorisé lorsque l’entrée est gratuite. Pour les événements commerciaux, y compris les événements sponsorisés, veuillez nous contacter trademark@rust-lang.org. Les termes « RustCamp », « RustCon » et « RustConf » ne peuvent être employés sans autorisation explicite. À l’instar des cas d’utilisation précédents, l’événement ne peut sembler être organisé ou soutenu officiellement par le projet Rust sans autorisation écrite.

• Utiliser les marques déposées Rust dans des livres ou publications telles que Rust Journal ou Rust Cookbook est autorisé.

• Utiliser le terme « Rust » sur des sites web, des brochures, de la documentation, des articles académiques, des livres et des emballages de produit en faisant référence au langage de programmation Rust ou au projet Rust est autorisé.

Cas d’utilisation qui nécessitent une approbation explicite

• Distribuer une version modifiée du langage de programmation Rust ou du système de gestion des paquets et l’intituler Rust ou Cargo nécessite une autorisation explicite de la part de l’équipe centrale du projet Rust. Nous autoriserons généralement ces cas d’utilisation sous réserve de deux conditions : (1) que les modifications soit relativement mineures et (2) qu’elles soient clairement communiquées aux utilisateurs finaux.

• Vendre des t-shirts, chapeaux ou toute autre œuvre nécessite la permission écrite explicite de la part de l’équipe centrale du projet Rust. Nous autoriserons généralements ces cas d’utilisation sous réserve de deux conditions : (1) communiquer clairement que la marchandise ne fait aucunement partie officielle du projet Rust et (2) indiquer clairement si les bénéfices tirés de la vente contribueront au projet Rust.

• Utiliser les marques déposées Rust au sein d’une autre marque requiert la permission écrite de l’équipe centrale du projet Rust, exception faite des cas présentés ci-avant.

Notes

Si vous avez un doute quant à votre cas d’utilisation et afin de savoir si celui-ci nécessite une quelconque permission, veuillez-nous contacter à trademark@rust-lang.org.

Ce document a été adapté à partir du règlement d’utilisation des marques déposées de la Python Software Foundation.

Ce document ne constitue pas une déclaration officielle quant au règlement d’utilisation des marques déposées de Mozilla mais a pour but de clarifier les règles d’utilisation des marques déposées relatives à Rust au sein de Mozilla.

Contribuer

En tant que membre de la communauté Rust, soyez attentif aux utilisations douteuses du logo Rust et du terme « Rust ». Vous pouvez rapporter les éventuels abus d’utilisation à trademark@rust-lang.org. Nous évaluerons chacun des cas et entreprendront les actions nécessaires.

Veuillez ne pas envoyer de plaintes envers les entités qui utilisent ces marques. Ces actions doivent être entreprises par Mozilla et ses représentants.

Merci !

Licence

Ce document peut être librement adapté selon les termes de la licence Creative Commons CC0.